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Marques déposées par la société étrangère SCOTT PAPER COMPANY
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SCOTT CONTINENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT CONTINENTAL
SCOTT PAPER COMPANY, société de droit de l'état de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1384466
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996

Présentation de la marque SCOTT CONTINENTAL

Déposée le 15 décembre 1986 par la société étrangère SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT CONTINENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque SCOTT CONTINENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT CONTINENTAL est expirée depuis le 15 décembre 1996.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société de droit de l'état de Pennsylvanie - Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113, U.S.A. - États-Unis


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI

Papier hygiénique;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.